Présentation
Florence Houisse est avocate au Barreau de Paris depuis 2014 après avoir obtenu le Master II Droit de la propriété littéraire, artistique et industrielle de l’Université Paris II et le Certificat de droit de la Propriété Intellectuelle de New York University.
Florence Houisse a rejoint le Cabinet Kern & Weyl dès son stage de fin d’étude et y a exercé en qualité de collaboratrice puis de counsel.
Depuis le 1er janvier 2023, Florence est associée du Cabinet Kern & Weyl. Elle est également Consultante de CastaldiPartners dans le cadre de l’IP Alliance.
Bénéficiant d’une double formation en droit franco-américain de la propriété intellectuelle, Florence Houisse assiste des entreprises françaises et internationales dans la protection et la défense de leurs actifs immatériels.
Elle intervient tant en conseil qu’en contentieux auprès de clients français et internationaux en droit de la propriété intellectuelle (droits d’auteur, marques, dessins et modèles, brevets) ainsi qu’en concurrence déloyale et parasitaire.
Elle intervient dans des secteurs variés tels que les nouvelles technologies (NFT, Blockchain, Intelligence Artificielle), les jeux vidéo, l’art digital, la mode et la joaillerie, et ce auprès d’acteurs de toute taille.
Florence a acquis et développé une expertise et des compétences spécifiques dans le secteur du jeu vidéo, de l’art digital et des NFTs. Elle assiste et accompagne quotidiennement de nombreux studios, éditeurs de jeux vidéo et artistes digitaux afin de leur apporter des réponses pratiques à l’ensemble de leurs problématiques juridiques notamment en matière de création, d’édition et de distribution de jeux vidéo. Elle dispose ainsi d’une solide expérience et d’une approche opérationnelle pour conseiller et assister les acteurs de ces domaines.
Florence assiste également ses clients dans la mise en place, le suivi et l’application de leur politique de lutte contre la contrefaçon.
Florence Houisse assiste les titulaires de droits dans l’établissement de la preuve des actes de contrefaçon subis et représente leurs intérêts dans le cadre d’actions en contrefaçon et en réparation de leur préjudice.
Florence Houisse intervient également en matière de lutte anti-contrefaçon dans le cadre de procédure de retenue douanière et travaille en collaboration avec les autorités locales (douanes, police, gendarmerie).
Elle dispense ponctuellement des cours de droits d’auteur au sein de l’école IIM Digital School (EMBA Management du Jeu Vidéo), première école spécialisée dans le secteur du digital et notamment du jeu vidéo.
Elle est membre de l’APRAM (Association des Praticiens du Droit des Marques et des Modèles).
Ses langues de travail sont le français et l’anglais.
Expériences
- Défense d’un important groupe américain de l’industrie de la mode dans le cadre de la lutte contre la contrefaçon.
- Représentation d’un titulaire de marques dans le secteur des vins et spiritueux dans l’affaire C-622/18 devant la Cour de Justice de Luxembourg.
- Représentation d’un des principaux acteurs du domaine de l’automobile français dans une action judiciaire à l’encontre d’un concurrent dans le cadre de l’imitation d’une marque de renommée.
- Conseil et assistance d’une célèbre marque de prêt à porter espagnole (lutte contre la contrefaçon, actions en contrefaçon de droits d’auteur et de dessin et modèle).
- Défense d’une société italienne de l’industrie textile dans le cadre d’une action en contrefaçons de droits d’auteur d’une dentelle.
- Assistance de studios de jeux vidéo dans le cadre de la pré-production, de la production, de l’édition et de la distribution de jeux vidéo.
- Assistance d’un studio indépendant de jeux vidéo dans le cadre de l’adaptation d’un jeux vidéo en une œuvre audiovisuelle.
- Assistance d’éditeurs de jeux vidéo dans le cadre de co-développement et d’édition de jeux vidéo.
- Assistance d’un GAFAM dans le cadre de la transposition de la directive 2019/770 relative à certains aspects concernant les contrats de fourniture de contenus numériques et de services numériques (garantie légale de conformité) en droit français.
- Assistance d’une plateforme de création et de commercialisation de NFTs dans la rédaction des CGU de la plateforme et des CGV des NFTs, incluant un certificat relatif aux droits de propriété intellectuelle cédés / donnés en licence par l’émetteur du NFT à ses acquéreurs et sous-acquéreurs.
- Assistance d’une plateforme de NFTs à collectionner dans le cadre de l’utilisation d’attributs de la personnalité de sportifs sur les fichiers numériques liés aux NFTs.
- Assistance de studios de jeux Play2Earn afin de s’assurer de la conformité de leur projet à l’égard de la règlementation sur les jeux d’argent et de hasard.
- Assistance d’un artiste dans l’exploitation de ses oeuvres digitales liées à des NFTs
Formation
- Certificate in Intellectual Property Law, New-York University (2014)
- CRFPA – CAPA (2011 – 2013)
- Master II Recherche – Droit de la propriété littéraire, artistique et industrielle, Université Paris II Panthéon-Assas (2011)
Publications
- « Juventus 1 – NFT 0 : quand les titulaires de marque tirent et gagnent », par Giulia Cortesi et Florence Houisse, publié sur le blog Blip! le 1er décembre 2022
- « Quels droits sur la marque durant les cinq premières années à compter de l’enregistrement » par Tania Kern et Florence Houisse, Journal du management juridique numéro 78 : Droit des nouvelles technologues, de la propriété intellectuelle et du RGPD, 25 octobre 2020
- « Le domaine d’application du Règlement (CE) n°1383/2003 », mémoire ayant pour thème la lutte contre la contrefaçon et les retenues douanières.
Conférences, Podcasts
- « Rencontre juridique : Far West légal et financier ? Point sur la règlementation française et européenne », Opéra Comique, Décembre 2022
- « NFT Morning – NFT et Gaming », NFT Morning (Podcast), Octobre 2022
- « Introduction au droit d’auteur », MixIT 2022, Mai 2022
- « Quel droit dans le Metavers ? », 11ème convention nationale de l’ACE-JA, Mai 2022
